La succession liée à une SCPI suscite l’intérêt de nombreux investisseurs. Détenir des parts en société civile de placement immobilier permet souvent de diversifier son patrimoine, mais l’étape de la transmission soulève de nombreuses interrogations. Examiner les enjeux autour du décès du porteur et des modalités de transmission de parts aide à anticiper certains défis familiaux ou fiscaux.
Quels sont les mécanismes de la SCPI et succession ?
Lorsqu’un détenteur décède, ses parts de SCPI deviennent un bien transmis à ses héritiers au même titre que tout autre bien immobilier. Cette dévolution entraîne une mise à jour du patrimoine successoral, ce qui déclenche l’ouverture d’une indivision successorale tant que les modalités de répartition ne sont pas arrêtées par tous les ayants droit.
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L’optimisation et la préparation de la succession sont essentielles pour éviter des blocages ou des conflits entre héritiers. Privilégier le démembrement de propriété avant le décès, ou encore la donation de parts aux membres de sa famille, peut offrir une plus grande flexibilité et alléger la fiscalité et droits de succession. Découvrez-en plus sur la scpi succession.
Fiscalité et droits de succession sur les parts de SCPI
Les parts de SCPI entrent dans le calcul des droits de succession. Leur valeur à déclarer dépend généralement du dernier bulletin fourni par la société de gestion. La fiscalité applicable dépend aussi du lien de parenté ainsi que des éventuelles opérations réalisées en amont, comme la donation de parts.
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Différents mécanismes permettent d’envisager une optimisation efficace selon chaque situation familiale. Une bonne anticipation s’avère donc utile pour simplifier les démarches après le décès du porteur et préserver le patrimoine familial.
Transmettre efficacement ses parts de SCPI
La transmission de parts peut passer par la donation en pleine propriété ou en nue-propriété grâce au démembrement. Ces stratégies visent d’une part à limiter la charge fiscale lors de la succession et, d’autre part, à préparer une dévolution paisible entre les héritiers concernés…